Dernière mise à jour le 01 Janvier 2025.

Bienvenue chez Nouvelle Cave !

Préambule

Nouvelle Cave est une société de négoce de vins et spiritueux, et permet via son site Internet nouvellecave.com d’effectuer des achats en ligne. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité afin de savoir comment nous traitons la collecte de vos informations personnelles. 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées auprès de la société Nouvelle Cave sur son site internet accessible à l’adresse suivante : www.nouvellecave.com.

La société se réserve le droit et la possibilité de modifier ces dernières à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables seront ainsi celles qui font partie de la toute dernière version publiée à la date du paiement de la commande.

Article 1 : Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. Nouvelle cave ne vend pas, ne loue pas les données sur ses clients. Veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Article 2 : Informations sur les prix

Les prix affichés sur le site s’appliquent sous réserve d’erreur manifeste d’affichage.

Les prix des produits indiqués sur le site Internet sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA française 20%) et hors frais de livraison. Le frais de transport varie en fonction du lieu de livraison et toute livraison en France à partir de 300 euros est offerte.

Article 3 : Commandes

Pour commander, il suffit de cliquer sur le bouton « ajouter au panier » qui se situe au dessous du produit souhaité. Si vous souhaitez ajouter un autre produit à votre panier, il suffit de faire de même pour tous les articles que vous désirez acheter. Afin de retrouver tous vos produits sélectionnés, veuillez vous rendre dans l’onglet « panier », puis « valider la commande » si vous voulez passer à l’achat. Après la passation de votre commande, vous recevrez un email de confirmation de commande ainsi qu’un numéro de commande. Nous vous informerons par la suite de l’envoi de vos articles. Nous vous enverrons les factures par email.

Article 4 : Modalités de paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande et intégralement. Vous pouvez effectuer le règlement par virement bancaire ou par carte bancaire directement. Conformément aux termes de la loi n°80 336 du 1er mai 1980, relative à la réserve de propriété, le client devient propriétaire et responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.

Article 5 : Modalités de livraison

Les produits commandés sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande. Les délais de livraison dépendent de l’adresse fournie (une livraison hors Europe prendra plus de temps qu’une livraison en France). Afin d’optimiser sa rapidité, vous vous engagez à transmettre lors de votre commande une adresse de livraison exacte, complète ainsi que tout élément permettant de faciliter la livraison (numéro du bâtiment, de l’interphone, du code de la porte si nécessaire). A défaut, Nouvelle Cave ne pourra être tenu pour responsable d’un retard de livraison.

Il vous appartient de vérifier l’état des marchandises lors de la livraison et de retourner le produit au livreur si celle-ci ne vous convient pas. A défaut de commentaires de votre part lors de la livraison, les marchandises seront réputées être livrées en parfait état et l’assurance ne pourra fonctionner. Ainsi en cas de dommage partiel ou total lors de la livraison, il appartient au client de vérifier le contenu du colis au moment de la réception. Le client devra formuler une réclamation détaillée, adressée par lettre recommandée avec accusé de réception au Vendeur. 

Article 6 : Délai de rétractation

Le Client dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la réception de sa commande pour user de son droit de rétractation. Le client devra informer la société Nouvelle Cave par écrit (e-mail ou par voie postale) de sa décision avant de retourner la marchandise, dans son emballage d’origine et dans un état strictement identique à celui expédié (l’étiquette, la cire, le niveau et le bouchon de la bouteille doivent être intacts, conformément à la bouteille envoyée). Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

Une fois la rétractation transmise, un nouveau délai de 14 jours est attribué au client afin de retourner les produits non souhaités à ses frais. Nouvelle Cave ne prendra en charge aucun frais de retour. Dès réception des marchandises intactes, Nouvelle Cave s’engage à rembourser le client sous 15 jours ouvrés la sommes versée pour l’achat du ou des vins, hors remboursement des frais de livraison.

Article 7 : Droits de propriété intellectuelle

Notre marque, nom de domaine, bases de données, images, textes, logo ou de manière générale toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de Nouvelle Cave. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Article 8. L’achat et la vente sont interdits aux mineurs

Vous déclarez et certifiez avoir plus de 18 ans. La vente et l’achat d’alcool sont interdits aux mineurs. Tous nos produits sont réservés aux majeurs et aucun de nos articles ne pourra être vendus à des personnes mineures.